Historique (août 2018)
Décret n° 57-1430 du 26/12/1957. JO du 09/01/1958.
Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Titre de la colonne : Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés. |
7 jours | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Travaux comportant la manipulation ou l’emploi de la chlorpromazine, notamment : - Travaux de conditionnement de la chlorpromazine. - Application des traitements à la chlorpromazine. |
Décret n° 63-405 du 10/04/1963. JO du 20/04/1963.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle liste plus complète :
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés.
Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés.
(ajout de la conjonctivite dans la liste des affections). | Sans changement | Sans changement |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Modification du titre de la colonne: désignation des maladies. Modification seulement quant au constat des affections : | Changement des délais de prise en charge : | Sans changement |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. (suppression du pluriel pour «test épicutané»). | 15 jours | |
| Conjonctivite aiguë bilatérale. Suppression des termes «confirmée par tests épicutanés» après «conjonctivite aiguë bilatérale». | 7 jours |